Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
L. DE VALLOUIT
Numéro de dépôt :
93456220
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque L. DE VALLOUIT
Déposée le 11 février 1993 par DEVALLOUIT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « L. DE VALLOUIT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVALLOUIT Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157460 - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-04-19